Connectez-vous ou créez votre espace pour retrouver vos lots favoris

Mon espace perso

Mon espace perso

Espace Particulier Espace Vendeur

Menu

Découvrir les résidences
Je choisis mon logement
Contactez-nous
< Retour

Bourg-la-Reine (92) - Villa Maurice

Nombre de pièces

Plus de filtres

Filtres

Surface

Étage

Exposition

Annexes

Enregistrer

Réinitialiser les filtres

App. 3 pièces - 63.1 m² Lot Nº1101

TVA 20% 411 600 €

App. 3 pièces - 62.34 m² Lot Nº1003

TVA 20% 458 900 €

App. 3 pièces - 62.34 m² Lot Nº1203

TVA 20% 464 900 €

App. 3 pièces - 67.97 m² Lot Nº1305

TVA 20% 501 600 €

App. 4 pièces - 77.74 m² Lot Nº1004

TVA 20% 540 900 €

App. 4 pièces - 84.53 m² Lot Nº1105

TVA 20% 566 500 €

App. 4 pièces - 85.95 m² Lot Nº1207

TVA 20% 567 500 €

App. 4 pièces - 84.53 m² Lot Nº1005

TVA 20% 586 800 €

Aucun lot ne semble correspondre à vos critères de recherches.

Accueil Découvrir les résidences Villa Maurice Les appartements

App. 3 pièces - lot nº1305

Appartement 3 pièces

Lot Nº1305

TVA 20% 501 600 €

Calculer mes mensualités

Surface 67.97m²

Étage 3ème

Annexes Parking, Terrasse

Je suis intéressé(e) par ce bien

Les appartements Je découvre les appartements

Contactez-nous

M'alerter de la disponibilité

Remplissez le formulaire pour recevoir un mail si le bien est de nouveau disponible à la vente

Civilité* :

Vous souhaitez acheter pour* :

* Champs obligatoires

Vos données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour prendre connaissance de vos droits cliquez ici

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Demande d’informations pour ce lot

Pour toute question ou demande d’informations sur ce lot,n’hésitez pas à nous contacter directement,nous vous répondrons dans les plus brefs délais

Civilité* :

Vous souhaitez acheter pour* :

* Champs obligatoires

Vos données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour prendre connaissance de vos droits cliquez ici

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Prenez rendez-vous avec un conseiller

Inscrivez-vous pour être contacté par un conseiller et découvrir en détail les biens de cette résidence (prix, plans, prestations, quartier...)

Vous souhaitez :

Informations personnelles :

Vous souhaitez acheter pour* :

* Champs obligatoires

Vos données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour prendre connaissance de vos droits cliquez ici

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Nous sommes là pour vous

Pour toute question ou demande, n'hésitez pas à nous contacter directement, nous vous répondrons dans les plus brefs délais

Civilité* :

Vous souhaitez acheter pour* :

* Champs obligatoires

Vos données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour prendre connaissance de vos droits cliquez ici

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Nous sommes là pour vous

Nos conseillers se tiennent à votre entière disposition.À la réception de votre demande, nous vous rappellerons dans les plus brefs délais.

Civilité* :

Vous souhaitez acheter pour* :

* Champs obligatoires

Vos données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour prendre connaissance de vos droits cliquez ici

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Nous sommes là pour vous

Pour toute question ou demande, n'hésitez pas à nous contacter directement, nous vous répondrons dans les plus brefs délais

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Mentions légales

PROPRIÉTÉ ET EXPLOITATION 

Le présent site Internet est exploité par son propriétaire, la Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM - EXPANSIEL PROMOTION, au capital de 10 000 000,00 Euros immatriculée au RCS de Créteil sous le n°B 582 056 339 et dont le siège social est 9, route de Choisy à Créteil (94). Le prestataire d'hébergement assurant le stockage direct et permanent est la société OVH SAS au capital de 10 059 500 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 et dont le siège social est 2, rue Kellermann à Roubaix (59). 


COPYRIGHT 

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site Expansiel Promotion (expansielpromotion.fr, expansiel-promotion.fr) à des fins autres que strictement privées sont interdites en l'absence d'autorisation préalable écrite de Expansiel Promotion. Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété de Expansiel Promotion et ne peuvent en aucun cas être, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de Expansiel Promotion


AVERTISSEMENT : 

Responsabilités Expansiel Promotion a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit d’ Expansiel Promotion. Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de Expansiel Promotion de quelque manière que ce soit. Expansiel Promotion ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence Expansiel Promotion décline toute responsabilité : - pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ; - pour tous dommages, directs et/ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences (et notamment de toute perte d'exploitation, perte financière, commerciale, ou perte de programmes ou de données dans votre système d'information ou autre) provoquées à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site, - pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces informations. Aucune information diffusée sur le site expansielpromotion.fr ou expansiel-promotion.fr ne saurait constituer une incitation à investir ou à réaliser des opérations boursières chez Expansiel Promotion. Les illustrations mises en ligne sont uniquement destinées à donner une idée générale du programme présenté et constituent une libre interprétation de l'illustrateur. De même, les plans présentés sont susceptibles de variation. En aucun cas les illustrations, plans et textes ne peuvent constituer un élément contractuel. Ces informations ne préjugent en aucune manière de la disponibilité des stocks des logements, parkings ou locaux annexes présentés. Les fourchettes de prix sont données à titre purement indicatif. En cas d'offres promotionnelles, celles-ci ne sont valables que pour la durée et les conditions de l'offre. Liens hypertextes La responsabilité de Expansiel Promotion ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via le site expansielpromotion.fr ou expansiel-promotion.fr. Nous vous rappelons que nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de Expansiel Promotion. De surcroît, l'existence d'un lien entre le site Expansiel Promotion et un site tiers ne signifie en aucun cas, que Expansiel Promotion cautionne à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait. La décision d'activer les liens appartient exclusivement à l'utilisateur du web. En conséquence, il vous incombe en particulier de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez pour votre usage n'est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.


CREDITS Crédits photographiques : tout droit réservé. Conception et rédaction : www.oswald-orb.fr


Charte de protection des données personnelles

DONNÉES PERSONNELLES, COOKIES & PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE 

Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Société coopérative de production d'HLM - EXPANSIEL PROMOTION, SCOP au capital de 10 000 000,00 Euros immatriculée au RCS de Créteil sous le n°B 582 056 339 et dont le siège social est 9, route de Choisy à Créteil (94) à des fins de prospections commerciales. 


Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de l’opération à l’exception des données dont la durée de conservation minimum résulte d’une obligation légale ou règlementaire ou de l’extinction d’un délai de prescription. Elles sont destinées aux services concernés de la société coopérative de production HLM EXPANSIEL PROMOTION. 


Vous pouvez faire valoir vos droits de demander l’accès aux données, la rectification ou l’effacement des données, la portabilité des données, la transmission des données en cas de décès, la limitation du traitement ainsi que de s’opposer au traitement en en faisant la demande par e-mail à l'adresse suivante : informatiqueetlibertés@groupevalophis.fr 


Toute demande doit être claire, précise et justifiée et accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité et réalisée conformément au cadre légal applicable. 

Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL. 


En cas d’opposition au traitement des données ou si les données s’avèrent erronées ou fantaisistes, les services liés à la collecte des données ne pourront pas être rendus, la Société ne pouvant en aucun cas engager sa responsabilité à ce titre. 


Qu’est-ce qu’un cookie ? 

A l’occasion de la consultation d’un site internet, un éditeur de site internet, tel que Groupe Valophis Expansiel Promotion, peut être amené, sous réserve de vos choix, à déposer sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette), grâce à votre navigateur,  un fichier texte. 

Ce fichier texte est un cookie. Il va permettre à Groupe Valophis Expansiel Promotion, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie, d’identifier votre terminal lors de vos prochaines visites. 

Seul l’émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations contenues dans ce cookie. 

Vous trouverez ci-dessous les informations relatives aux cookies susceptibles d’être déposés sur votre terminal lorsque vous visitez des pages du site www.expansiel-promotion.fr, soit par Groupe Valophis Expansiel Promotion, soit par des tiers, ainsi que les moyens vous permettant de supprimer/refuser l’inscription de ces cookies sur votre terminal. 


A quoi servent les cookies :  émis sur www.expansiel-promotion.fr ? Il existe plusieurs catégories de cookies, certains sont émis directement par Groupe Valophis Expansiel Promotion et ses prestataires, d’autres peuvent être émis par des sociétés tierces. 


Les cookies émis par Groupe Valophis Expansiel Promotion et ses prestataires. 


Ce Site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement, des cookies de préférence qui contribuent à vous faciliter son utilisation, des cookies d’analyses statistiques permettant d’analyser les performances du site et établir des statistiques et des cookies publicitaires permettant d’afficher des publicités pertinentes et adaptées à vos besoins. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation des cookies. Pour en savoir plus et paramétrer vos cookies 

Les cookies sont des petits fichiers textes qui peuvent être utilisés par les sites web pour rendre l'expérience utilisateur plus efficace. 


La loi stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site. Pour tous les autres types de cookies, nous avons besoin de votre permission. 


Ce site utilise différents types de cookies. Certains cookies sont placés par les services tiers qui apparaissent sur nos pages. 


À tout moment, vous pouvez modifier ou retirer votre consentement dès la Déclaration relative aux cookies sur notre site web. 


En savoir plus sur qui nous sommes, comment vous pouvez nous contacter et comment nous traitons les données personnelles veuillez voir notre Politique confidentialité. 


Veuillez indiquer l'identifiant de votre consentement et la date à laquelle vous nous avez contactés concernant votre consentement. 


Votre consentement s'applique aux domaines suivants : www.villamaurice.fr 

Estimer vos mensualités

Montant de votre mensualité :

 € /mois*

*estimation indicative calculée sans taux d'assurance

Cette simulation n’a aucune valeur contractuelle, en ce sens, elle n’est pas constitutive d’une offre et n’engage aucune des parties. Nous vous conseillons de vous rapprocher d’un professionnel afin de réaliser un plan de financement détaillé.

Conditions particulières de vente pour acheter mon bien en TVA 5,5%

La vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) est en principe assujettie à la TVA de 20%. Toutefois, l’immeuble à construire, étant situé à moins de 300 mètres d’une zone QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), les prix de vente hors taxes peuvent être soumis au taux réduit de TVA à 5,5%, sous les conditions cumulatives fixées par les articles L.351-2 et L.411-2 du Code de Construction et de l’habitation, à savoir :

- Votre revenu fiscal de référence de votre avis d’imposition 2021 ne doit pas excéder les plafonds de ressources* établis au titre de l’accession dans les organismes d’HLM (plafonds PLS majorés de 11%)

- Vous devez acheter ce bien en tant que résidence principale (occupation minimale de 8 mois par an).

NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR LE FAIT QUE L’ENSEMBLE DE CES CONDITIONS DEVRONT ETRE JUSTIFIEES LORS DE LA SIGNATURE DE L’ACTE AUTHENTIQUE DE VENTE, NOTAMMENT PAR LA REMISE DE VOTRE AVIS D’IMPOSITION 2021 ET D’UNE ATTESTATION SUR L’HONNEUR QUANT A LA DESTINATION DU BIEN EN TANT QUE RESIDENCE PRINCIPALE.

Toute fausse déclaration ou choix erroné, de votre part, vous expose à la remise en cause du taux de TVA réduit de 5,5%. Le prix de vente toutes taxes comprises du bien réservé sera alors recalculé au taux normal de TVA de 20%.De même le bénéfice du taux réduit de TVA à 5,5% est susceptible d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’application dudit taux cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans suivant la conclusion de l’acte de vente, notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.

* Pour la vérification de ces plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit de 5,5%, vous pouvez cliquer sur le lien suivant : BAREME -TVA - Plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit | bofip.impots.gouv.fr